Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2024.03.33.B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 6 logements, opération « 75 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (résidence Daras) » sur la commune d’AngoulêmePublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.32.B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 7 logements (3 PLUS et 4 PLAI), opération « 37 rue de Montbron » sur la commune d’AngoulêmePublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.31.B : Contrat Territoire-Lecture pour le développement du réseau de lecture publique de GrandAngoulême : demande de subvention auprès de la DRACPublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.30.B : Résidence d’été à l’Ecole d’Art – Demande de subvention auprès de la DRACPublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.29.B : Projet Songe de François 1er – Contrat de cession pour le concert Clément Janequin du 21 mars 2024Publié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.28.B : Fourniture de gasoil HVO (huiles végétales hydrotraitées) : lancement d’un appel d’offres ouvertPublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.27.B : Parc d’activités Grand Girac (commune de Saint-Michel) : vente d’un terrain à la société IN EXTENSOPublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.26.B : ZI N°3 commune de L’Isle d’Espagnac – Cession du bâtiment de l’ancienne crèche des Poussins : annule et remplace la délibération n°4B du 10 janvier 2023Publié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.25.B : ZI N°3 commune de L’Isle d’Espagnac – Cession de parcelle à la SCI Marisy suite à arpentagePublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.24.B : ZAC Les Montagnes Ouest : rétrocession d’une parcelle à la SAEML Territoires CharentePublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.23.B : Zone Industrielle de Nersac – Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AI 813p à la société Automotive Cells Company SEPublié le 8 mars 202413 mars 2024 Ordre du jour du bureau communautaire du 7 mars 2024Publié le 1 mars 202413 mars 2024 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2024-D-076 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession 12 000 €Publié le 18 mars 2024 Décision 2024-D-074 : Mandat spécial et remboursement de frais pour lé déplacement de Monsieur Hassane ZIAT à Paris le lundi 25 mars 2024Publié le 15 mars 2024 Décision 2024-D-073 : Mandat spécial et remboursement de frais pour lé déplacement de Monsieur Jean REVEREAULT à Paris le jeudi 11 avril 2024Publié le 15 mars 2024 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2024-A-006 : Arrêté portant mise à jour du plan local d’urbanisme de GaratPublié le 16 février 202422 février 2024 Arrêté 2024-A-005 : Fin de fonction du mandataire suppléant et nomination d’un nouveau mandataire suppléant à la régie de recettes de la taxe de séjourPublié le 21 février 202423 février 2024 Arrêté 2024-A-004 : Fin de fonction du mandataire suppléant et nomination d’un nouveau mandataire suppléant à la régie d’avances du service communicationPublié le 21 février 202423 février 2024 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Calitom : recueil des actes administratifs du 2ème trimestre 2021Publié le 24 mars 202214 septembre 2023 Calitom : recueil des actes administratifs du 1er semestre 2022Publié le 28 juillet 202214 septembre 2023 Voir tous les avis d'information publics