Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du conseil communautaire du 13 décembre 2023Publié le 7 décembre 20238 décembre 2023 Convocation au conseil communautaire du 13 décembre 2023Publié le 7 décembre 20238 décembre 2023 Ordre du jour du bureau communautaire du 7 décembre 2023Publié le 1 décembre 20234 décembre 2023 Liste des délibérations du bureau communautaire du 7 décembre 2023Publié le 8 décembre 20238 décembre 2023 Convocation au bureau communautaire du 7 décembre 2023Publié le 1 décembre 20234 décembre 2023 Délibération 2023.11.149.B : Centre equestre de GrandAngouleme – Acquisition de la propriete de feu M. DELAGE a La CouronnePublié le 24 novembre 2023 Délibération 2023.11.148.B : Adhésion à l’association Cobaty AngoulêmePublié le 8 décembre 2023 Délibération 2023.11.147.B : Protocole transactionnel – délégation de service public eau potable – ex SIAEP de la région de Champniers – avenant n° 1Publié le 8 décembre 2023 Délibération 2023.11.146.B : Créances éteintes : budget principalPublié le 8 décembre 2023 Délibération 2023.11.145.B : Admissions en non-valeur : budget principal et budgets annexes assainissement, déchets ménagers, assainissement non collectif, transportsPublié le 8 décembre 2023 Ordre du jour du bureau communautaire du 23 novembre 2023Publié le 21 novembre 2023 Liste des délibérations du bureau communautaire du 23 novembre 2023Publié le 24 novembre 202324 novembre 2023 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2023-D-385 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession 7 000 €Publié le 8 décembre 2023 Décision 2023-D-383 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat avec l’artiste Franck CARLBERGPublié le 8 décembre 2023 Décision 2023-D-382 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logement dans le cadre du Programme d’Intérêt Général communautaire (PIG)Publié le 8 décembre 2023 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2023-A-054 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe VERGNAUD pour la commission départementale d’aménagement commercial du mercredi 25 octobre 2023Publié le 13 octobre 2023 Arrêté 2023-A-053 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Gérard ROY pour la commission départementale d’aménagement commercial du mercredi 25 octobre 2023Publié le 13 octobre 2023 Arrêté 2023-A-051 : Nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes du Centre nautique patinoire NautilisPublié le 10 octobre 2023 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Calitom : recueil des actes administratifs du 2ème trimestre 2021Publié le 24 mars 202214 septembre 2023 Calitom : recueil des actes administratifs du 1er semestre 2022Publié le 28 juillet 202214 septembre 2023 Voir tous les avis d'information publics
