Derniers documents des assemblées

  • Ordre du jour du conseil communautaire du 13 décembre 2023
  • Convocation au conseil communautaire du 13 décembre 2023
  • Ordre du jour du bureau communautaire du 7 décembre 2023
  • Liste des délibérations du bureau communautaire du 7 décembre 2023
  • Convocation au bureau communautaire du 7 décembre 2023
  • Délibération 2023.11.149.B : Centre equestre de GrandAngouleme – Acquisition de la propriete de feu M. DELAGE a La Couronne
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  • Délibération 2023.11.148.B : Adhésion à l’association Cobaty Angoulême
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  • Délibération 2023.11.147.B : Protocole transactionnel – délégation de service public eau potable – ex SIAEP de la région de Champniers – avenant n° 1
    Publié le
  • Délibération 2023.11.146.B : Créances éteintes : budget principal
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  • Délibération 2023.11.145.B : Admissions en non-valeur : budget principal et budgets annexes assainissement, déchets ménagers, assainissement non collectif, transports
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  • Ordre du jour du bureau communautaire du 23 novembre 2023
    Publié le
  • Liste des délibérations du bureau communautaire du 23 novembre 2023